Synonymes de clause
organisés par sens et correspondances
Sens 1 : Disposition ou stipulation dans un document légal ou contractuel.
Correspondances fortes
Correspondances moyennes
Correspondances faibles
Sens 2 : Partie d'un texte ou d'un énoncé.
Correspondances fortes
Correspondances moyennes
Correspondances faibles
Sens 3 : Limitation ou restriction définie dans un accord.
Correspondances fortes
Correspondances moyennes
Correspondances faibles
26 synonymes pertinents trouvés pour clause 🎉
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- Clause de confidentialité
- Condition d’un contrat
- Condition préalable à un accord
- Disposition d'une entente
- Disposition légale
- Exigence dans un arrangement
- Formule d’engagement
- Inscription dans un document légal
- Mention dans un accord
- Mention obligatoire dans un traité
- Partie d’un document officiel
- Segment d'un compromis
- Sous-partie d’un article
- Spécification dans un contrat
- Terme utilisé en droit
- Élément d'un acte notarié
- Élément d’un texte juridique
- Élément souvent négocié
- Élément à respecter dans un contrat
- Énoncé conditionnel